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Marques déposées par Communauté de communes Orne Lorraine Confluences
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olc54.com
Marque enregistrée - Marque en vigueur

olc54.com
Communauté de communes Orne Lorraine Confluences

Numéro de dépôt :
4576099
Date de dépôt :
19/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2029
olc54.com de Communauté de communes Orne Lorraine Confluences

Présentation de la marque olc54.com

Déposée par voie électronique le 19 août 2019 par Communauté de communes Orne Lorraine Confluences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « olc54.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est Communauté de communes Orne Lorraine Confluences domicilié(e) 1 PLACE LECLERC - 54580 - AUBOUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes Orne Lorraine Confluences, Madame Flavie CURIA domicilié(e) 1 PLACE LECLERC - 54580 - AUBOUE - France.

La marque olc54.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque olc54.com arrivera à expiration en date du 19 août 2029.

Communauté de communes Orne Lorraine Confluences a également déposé les autres marques suivantes : olc54.fr , Orne Lorraine Confluences


Communauté de communes Orne Lorraine Confluences - 1 PLACE LECLERC - 54580 - AUBOUE - France


Communauté de communes Orne Lorraine Confluences, Madame Flavie CURIA - 1 PLACE LECLERC - 54580 - AUBOUE - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de crèches d'enfants.